Fables de La Fontaine - Les fables

Mentions légales

Loi N°2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Éditeur

LES FABLES DE LA FONTAINE

12 rue Jean de La Fontaine

02400 CHATEAU-THIERRY

Développement

FORMALOG / ENOVANET - www.enovanet.net

4 place des Etats-Unis - 02400 CHATEAU-THIERRY

Tél. : 03.23.82.32.64

Hébergement : OVH - 59000 ROUBAIX (Tél. : 0899 701 761)

Responsabilité

Le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.

Le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE ne pouvant garantir l'exhaustivité, ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, ou virus) des informations contenu sur ce site, il ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, ou le caractère non contrefaisant des informations contenues sur le présent site.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter LES FABLES DE LA FONTAINE afin de s'informer de la disponibilité du service, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs applicables.

Le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE se dégage de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet, et à ce titre la responsabilité de LES FABLES DE LA FONTAINE ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Données personnelles

Le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE se réserve le droit d’effectuer un traitement automatisé des données communiquées par les internautes. Notamment lors d'une inscription sur le site. Le fait de communiquer des données personnelles emporte acceptation du traitement automatisé desdites données. Les informations personnelles collectées sont uniquement destinées au site internet LES FABLES DE LA FONTAINE.

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée ou, jusqu'à ce que l'internaute, qui a communiqué ces données fasse une demande de retrait.

Conformément à la loi, les internautes ont le droit d'accéder à leurs données et de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse du siège social de LES FABLES DE LA FONTAINE ou, le cas échéant, en envoyant un email à l'adresse suivante : contact@musee-jean-de-la-fontaine.fr

Liens hypertextes

LES FABLES DE LA FONTAINE n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l'accord express et préalable de LES FABLES DE LA FONTAINE.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites internet à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de LES FABLES DE LA FONTAINE quant au contenu de ces sites.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site internet LES FABLES DE LA FONTAINE à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurants au sein de leur logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de LES FABLES DE LA FONTAINE.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de LES FABLES DE LA FONTAINE une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Compétence territoriale

Le contenu du site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Soissons pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site LES FABLES DE LA FONTAINE ou les recours en découlant.